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1.
Decret gouvernemental n° 2017-1096 du 05 Octobre 2017, portant prorogation exceptionnelle du mandat des directeurs,des directeurs adjoints ainsi que des directeurs des departements aux instituts superieurs des etudes technologiques
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2.
Decret n° 80-683 du 26 Mai 1980, modifiant et completant le decret no 76-433 du 19 mai 1976,fixant les conditions de nomination des directeurs d'etudes,de stage et de travaux et des directeurs de departement dans les etablissements d'enseignement superieur et de recherche
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3.
Decret n° 79-213 du 03 Mars 1979, modifiant et completant le decret no 76-433 du 19 mai 1976,fixant les conditions de nomination des directeurs d'etudes,de stage et de travaux et des directeurs de departement dans les etablissements d'Enseignement superieur et de recherche
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4.
Decret n° 77-196 du 17 Février 1977, completant le decret no 76-433 du 19 mai 1976,fixant les conditions de nomination des directeurs d'etudes,de stage et de travaux et des directeurs de departement dans les etablissement d'enseignement superieur et de recherche
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5.
Decret n° 76-433 du 19 Mai 1976, fixant les conditions de nomination des directeurs d'etudes de stage et de travaux et des directeurs de departement dans les etablissements d'enseignement superieur et de recherche
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6.
Decret n° 75-910 du 12 Décembre 1975, fixant les conditions de nomination du directeur de l'institut nationale de la recherche agronomique en Tunisie
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7.
Arrete du ministre de l'Agriculture du 16 Novembre 1973, instituant les conseils aupres des directeurs des instituts techniques agricoles specialises et de l'institut national agronomique de Tunis
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8.
Le libre accès et la recherche scientifique dans les universités marocaines / Benaissa Nadia ; Belouali Saïda
Le mouvement du libre accès à l'information scientifique et technique s'est imposé dans le paysage de la recherche scientifique ces dernières décennies, permettant au chercheur, principale source et principal consommateur de l'information scientifique, d'avoir accès plus librement et gratuitement aux résultats de recherche des pairs, remédiant ainsi le poids financier lié aux abonnements électroniques qui se posent d'une manière plus lancinante dans les pays en voie de développement [...]
Published in:Actes du colloque intenational Libre accès et recherche scientifique vers de nouvelle valeur:
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9.
Decret n° 69-66 du 03 Mars 1969, fixant la procedure derogatoire de designation du professeur-directeur de faculte,ecole ou institut
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10.
Arrete du ministre de l'Education Nationale du 03 Mars 1969, fixant les modalites d'election des enseignants siegeant au conseil de faculte,ecole ou institut et des professeurs directeurs
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